Florence Revel De Lambert

Avocat Propriété intellectuelle/Contrat/Logiciel

Paris, France

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Compétences
Recherche des missions en condition générale de vente, CGV/CGU, conditions générales d'utilisation
Secteur d'activité
Recherche des missions dans le secteur E-commerce

Florence en quelques mots

Avocate au Barreau de Paris plus de 15 ans, j'ai développé au sein de cabinets d'avocats hautement spécialisés, ainsi qu’en entreprise (Hermès International), des compétences dans le droit des affaires et plus particulièrement en :
- droit de la propriété intellectuelle ;
- droit de l’informatique ;
- droit de l’Internet.

J'accompagne des freelance, start up, entreprises innovantes, notamment dans la protection de leurs créations/innovations et de leurs relations avec leurs partenaires, clients, prestataires ( contrats de cession de droits, licence, CGU et CGV etc)

Mon activité s’articule également autour de conférences et de formations pour des organismes de formations dans le domaine du droit d’auteur, droit des logiciels et des contrats informatiques.

Expériences

décembre 2016 - Aujourd'hui | Paris, France

Conseil & audit

FRL Avocat

Avocat Propriété Intellectuelle - Internet - Droit de l'Informatique

Propriété Intellectuelle:
Accompagnement des entreprises et Start up dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle (œuvres de l’esprit, logiciels, bases de données, brevets, contenus numériques, algorithme, robots etc) :
- Stratégie de protection des œuvres de l’esprit dont les logiciels, bases de données, site internet, oeuvres sonores, créations numériques;
-Rédaction et négociation des contrats d’exploitation
-contrat de commande et/ ou développement
-contrat de cession de droits;
-licence d’utilisation;
-contrat d’artiste, d’enregistrement;contrat de distribution, production;
-Mise en place d’une politique d’innovation: charte et plan qualité innovation; convention de rémunération de l’innovation; clauses de rémunération, propriété intellectuelle et confidentialité pour les salariés

Droit de l'Internet:
Accompagnement sur toutes les problématiques juridique liées au droit de l’internet, projets web liés ou non au commerce électronique (site internet, plateforme, réseau sociaux etc). Dans ce domaine, le cabinet conseille des professionnels du web, des agences de communication, des sites de e-commerce, des plateformes d’échange de contenu, des sites « vitrines » etc.
- Contrats de réalisation de site web; contrat d’hébergement, maintenance;contrat de référencement; contrat de fourniture de contenu.
- Rédaction ou mise à jour des mentions légales; des conditions générales d’utilisation (CGU) et conditions générales de vente (CGV) B to B et B to C;accompagnement dans les déclarations CNIL et la rédaction des mentions informatiques et libertés;
-Audit des sites internet sur tous les aspects juridiques;
- Contrat de licence et cession de droits logo; photo; texte; vidéos etc

Droit de l'Informatique:
- Rédaction de contrat de développement, intégration de logiciels;contrat de licence, ASP, SAAS ; contrat de maintenance; contrat d’hébergement; contrat de prestations en régie ou au forfait.
Accompagnement dans la protection des logiciels (et du MCP): dépôts probatoires (APP) traçabilité, gestion de la confidentialité;
-Rédaction de contrat de développement, intégration de logiciels;
- Rédaction de contrat ou de clause de cession de droits de propriété intellectuelle sur les développements informatiques;
  • Droit
  • propriété intellectuelle
  • droit internet
  • droit informatique
  • Start-up
  • innovation
  • logiciel
  • création
  • cession droit
  • internet
juillet 2004 | Paris, France

Conseil & audit

Alain Bensoussan Selas

Avocat Propriété Intellectuelle - Nouvelles Technologies

Propriété Intellectuelle:
Accompagnement des entreprises et Start up dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle (œuvres de l’esprit, logiciels, bases de données, brevets, contenus numériques, algorithme, robots etc) :
- Stratégie de protection des œuvres de l’esprit dont les logiciels, bases de données, site internet, oeuvres sonores, créations numériques;
-Rédaction et négociation des contrats d’exploitation
-contrat de commande et/ ou développement
-contrat de cession de droits;
-licence d’utilisation;
-contrat d’artiste, d’enregistrement;contrat de distribution, production;
-Mise en place d’une politique d’innovation: charte et plan qualité innovation; convention de rémunération de l’innovation; clauses de rémunération, propriété intellectuelle et confidentialité pour les salariés.

Droit de l'Informatique:
- Rédaction de contrat de développement, intégration de logiciels;contrat de licence, ASP, SAAS ; contrat de maintenance; contrat d’hébergement; contrat de prestations en régie ou au forfait.
Accompagnement dans la protection des logiciels (et du MCP): dépôts probatoires (APP) traçabilité, gestion de la confidentialité;
-Rédaction de contrat de développement, intégration de logiciels;
- Rédaction de contrat ou de clause de cession de droits de propriété intellectuelle sur les développements informatiques;
  • droit informatique
  • droit internet
  • logiciel
  • création
  • condition générale
  • Propriété intellectuelle
  • CGV
  • CGU
  • cession droit
  • protection
  • photo
septembre 2017 | Paris, France

Luxe

Hermès International- Hermès

Juriste propriété intellectuelle - droit d'auteur - cession droits

Détachée auprès du « Studio-Dessins » pour toutes les questions juridiques liées à la Propriété Intellectuelle : Négociation et rédaction de contrats de cessions droits d’auteur, réponses aux questions juridiques des opérationnels, suivi des dossiers précontentieux ou contentieux. En relation directe avec les dessinateurs et les créatifs de manière plus large
  • Propriété intellectuelle
  • cession de droits
  • droit auteur
  • droit image
  • droit photographie
  • droit communication
  • création
  • contrat
  • droit

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